En Suisse, on aime la bière, on en brasse et on paie !

Dans un article précédent, nous vous avons expliqué pourquoi la Suisse détenait la palme du nombre de brasseries. C'est « grâce » à son administration, qui soumet même les toutes petites brasseries amateur à l'inscription et donc à l'impôt. Mais est-ce qu'on peut vraiment s'en réjouir ?

Selon les chiffres du département fédéral des douanes, en 2018, la Suisse comptait 1021 brasseries. En 2019, ce chiffre a déjà drastiquement augmenté (~1117). Toujours selon les chiffres de 2018, nos brasseries indigènes ont produit 3'659'000 hectolitres de bière, alors que 1'036'000 hectolitres de bières ont été importées. Cela a généré 114'585.- millions de recettes d'impôt.

Parmi ces plus de 1000 brasseries, environ 80 brasseries ont produit 99% de la production indigène. Donc, grosso modo, si l'obligation d'inscription était limitée aux brasseurs ayant produit 99% de la quantité produite, la Suisse se retrouverait avec 1 brasserie pour 90'000 habitants, ce qui nous ferait descendre du podium (du plus grand nombre de brasseries par habitants).

Ne ferait-il pas sens de relever le seuil de production maximal exonéré d'impôt et de laisser un peu de répit aux micro-brasseries ? La manne fiscale qu'elles génèrent est ridiculement faible. Et si vraiment l'argent venait à manquer, on pourrait très légèrement hausser la taxe des plus grosses brasseries. Cela tiendrait compte des économies d'échelle ; le coût de production au litre est beaucoup plus bas lorsqu'on produit en grandes quantités, ce qui implique que la taxe sur la bière a une influence moindre sur le coût total de la bière produite par de gros producteurs. Ainsi, la taxe supportée par les petites brasseries se répercute durement sur leurs coûts de production.

D'ailleurs on peut saluer l'effort du législateur, qui a reconnu le problème dans la loi sur la bière de 2007. L'application d'un taux dégressif pour les "petites" productions a été instauré. Pour les brasseries produisant entre 4 et 16'000 hl, la taxation est réduite à 40% et augmente ensuite progressivement à partir de 16'000 hl. Ce n'est qu'à partir de 55'000 hl que la taxe est appliquée à 100%. C'est déjà un pas dans la bonne direction, mais cela ne résout pas le problème des micro-brasseries, qui se retrouvent en concurrence avec des producteurs de bière artisanale aux capacités nettement plus grandes, mais dont la production reste au dessous du seuil de 16'000 hl (p.ex Fleur du Malt 120 hl .... Dr. Gabs 11'000 hl). Des brasseries comme Boxer produisant 60'000 hl sont aussi tendanciellement pénalisées par rapport aux « toutes grosses ».

Peut-être qu'une taxation basée sur une courbe exponentielle permettrait d'enfin en finir avec ces effets de seuils, tout en tenant compte du phénomène des économies d'échelle...

Sources :

Admin.ch

Bov.ch